03
Operational Clause
Paiements et Conditions Commerciales
Les modalités de paiement doivent être convenues avant la fourniture des services. Les informations de paiement seront traitées conformément à la législation applicable.
Reference
WIPO
Acceptation et Utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Document summary
The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.
Section 01
Acceptation et Utilisation
L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.
Section 02
Champ des Services
Les services fournis par Entraîneur Royal incluent le développement et l'implémentation de solutions d'IA pour les entreprises. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus sur demande.
Core Terms
Les modalités de paiement doivent être convenues avant la fourniture des services. Les informations de paiement seront traitées conformément à la législation applicable.
04
Supporting Clause
Conditions Commerciales Générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux utilisateurs.
Reference
HCCH
Policy Terms
Policy Conditions and Clause References
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
05
Clause Reference
Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
06
Clause Reference
Limitation de Responsabilité
Entraîneur Royal ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des services fournis.
07
Primary Clause Record
Droit Applicable et Litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Secondary Clause Record
Contact et Mises à Jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur le site.